Mentions légales

EDITEUR :

Le site web www.azur-confort.com (ci-après dénommé le « Site« ) est produit par AZUR CONFORT SAS, Société à actions simplifiées à associé unique, au capital social de 500 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble, sous le numéro 441394699, dont le siège situé est situé à ZI Chartreuse Guiers – 38380 ENTRE DEUX GUIERS. TVA Intracommunautaire FR55441394699.

(ci-après dénommée « AZUR CONFORT »).

CONTACT : contact@azur-confort.com

DIRECTEUR DE PUBLICATION : A-Z Invest SARL

HEBERGEUR : OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
France
+33 9 72 10 10 07

Création Agence Digitale à Lyon 3.1 

CREDITS :

La création graphique, la conception et la réalisation du site web www.azur-confort.com ont été réalisés par la société AZUR CONFORT. AZUR CONFORT s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, AZUR CONFORT ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site. En conséquence, AZUR CONFORT décline toute responsabilité :

– Pour toute interruption du site ;
– Pour survenance de bogues ;
– Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
– Et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

En particulier, AZUR CONFORT n’assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés au matériel informatique de l’internaute suite à son accès au présent Site, ou suite à l’utilisation ou téléchargement d’un quelconque de ses éléments (données, textes, images, vidéos ou sons, etc.)

 

LIENS HYPERTEXTE :

Le Site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources de l’Internet. Dans la mesure où AZUR CONFORT ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, AZUR CONFORT ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, AZUR CONFORT ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’accès, l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. Enfin, AZUR CONFORT rappelle que toute création de lien hypertexte vers la page d’accueil ou toute autre page du Site est soumise à son accord exprès, préalable et écrit, révocable à tout moment.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris sa structure et ses contenus, ainsi que les bases de données et la technologie (logiciels) le composant ou permettant son fonctionnement et/ou son utilisation, sont la propriété exclusive de AZUR CONFORT et bénéficient de la protection du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit. En particulier, l’utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est expressément interdite. En conséquence, il est notamment interdit de copier, modifier ou créer une œuvre dérivée à partir du Site ou de l’un de ces éléments ainsi que de procéder à des opérations d’ingénierie inverse afin de retrouver et/ou copier les codes sources des logiciels (à l’exception des cas prévus par la loi) ; il est également interdit de vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit à des tiers tout droit afférent aux logiciels composant le Site ou permettant son fonctionnement et/ou son utilisation. De même, il est également interdit de modifier ces logiciels ou d’utiliser des versions modifiées des ceux-ci et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au Site par un autre moyen que par l’interface qui est fournie à l’internaute par AZUR CONFORT à cet effet.

 

LOI APPLICABLE – JURIDICTION :

Le présent Site et ses conditions d’accès et d’utilisation sont régis par le droit français. Tout différend relatif audit Site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions du ressort du tribunal compétent nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires, en référé ou par requête.